En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://hp-chantilly.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Publication
Le présent site est édité et géré par :
Groupement de coopération sanitaire Hôpital de chantilly-les-jockeys, groupement de coopération sanitaire à gestion privée, au capital social de [Donnée manquante], dont le siège social est situé au 12 avenue gen leclerc, 60270 Gouvieux, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Gouvieux sous le numéro [?] et dont le numéro de TVA intra-communautaire est FR16815208533.
Le directeur de la publication est : son Président
Vous pouvez nous contacter : Par téléphone au 03 44 62 66 66
Hébergement du site
L’hébergeur du présent site est la Société LiteSoft au capital de 5000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Beauvais sous le numéro SIREN 5349962162 dont le siège social est situé au 123 impasse du Parc 60600 Agnetz et dont le N° de TVA intra-communautaire est le FR61534962162.
Vous pouvez contacter l’hébergeur :
Numéro de téléphone : 06 42 79 14 50
Contact : contact@litesoft.fr
Droits de propriété intellectuelle
Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Groupement de cooperation sanitaire hôpital de Chantilly – les Jockeys. La conception, le graphisme, le contenu, l’organisation de ce site sont des œuvres originales et sont l’entière propriété de Groupement de coopération sanitaire hôpital de Chantilly – les Jockeys. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).
Liens hypertextes avec des sites tiers
Groupement de coopération sanitaire hôpital de Chantilly – les Jockeys n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre Groupement de coopération sanitaire hôpital de Chantilly – les Jockeys et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par Groupement de coopération sanitaire hôpital de Chantilly – les Jockeys.
Exonération de responsabilité
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
Modification du site
Groupement de coopération sanitaire hôpital de Chantilly – les Jockeys se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.